Le Conseil du corps enseignant se compose de l’ensemble des enseignants chercheurs et chercheurs de l’Ecole. Il est présidé par le Directeur général. Il est un organe consultatif. Le Conseil du corps enseignant se réunit sur convocation de son président ou à la demande d’au moins un tiers (1/3) de ses membres. Il délibère valablement lorsque la majorité des membres est présente. A défaut de ce quorum, il est convoqué une autre réunion qui délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents. Les décisions du Conseil du corps enseignant sont prises par consensus. A défaut de consensus, la délibération ne peut être adoptée que si elle réunit la majorité des membres composant le Conseil du corps enseignant.
Le Conseil du corps enseignant est consulté sur :
- les questions pédagogiques et de recherche,
- l’élaboration des projets de texte,
- l’examen des dossiers de candidatures aux postes d’enseignant pour lesquels il donne
- un avis en formation restreinte,
- la désignation des coordonnateurs,
- l’examen de toute autre question que le Directeur général, le Conseil d’établissement ou le Conseil d’administration peuvent lui soumettre,
- toute autre question qui lui est soumise par les membres du corps enseignant.